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Politiques et règles de conduite

IMPORTANT

Au şĂŔłÎŰÓ°Ôş, la sĂ©curitĂ© en transport scolaire est une prioritĂ© de tous les instants. Afin d’assurer cette sĂ©curitĂ© Ă  tous ses Ă©lèves, le Centre de services scolaire se doit d’exiger un comportement responsable de la part de tous et de faire respecter une discipline stricte dans le transport scolaire. Le code de conduite qui suit s’appuie sur des normes rĂ©gissant le transport public et sur des valeurs de civisme que commande la vie en sociĂ©tĂ©.

Responsabilité du parent

Les parents sont RESPONSABLES du comportement de leur enfant aux arrêts ainsi que des dommages causés aux propriétés privées.

Les parents sont RESPONSABLES de tout dommage causé volontairement à un autobus scolaire par leur enfant.

Le transport d’Ă©quipement

ConformĂ©ment au Code de la sĂ©curitĂ© routière (art. 519.8), les règles suivantes s’appliquent pour le transport d’Ă©quipement :

  • l’Ă©lève peut transporter un bagage qui peut tenir solidement sur ses genoux et qui ne dĂ©passe pas la dimension suivante : 65 cm x 40 cm x 35 cm;
  • les patins ou autres objets similaires doivent ĂŞtre emballĂ©s dans un contenant adĂ©quat (ex. : sac de toile avec fermeture);
  •  tous les objets qui ne respectent pas les conditions dĂ©jĂ  mentionnĂ©es (ex. : skis, bâtons de hockey, traĂ®neaux, planche Ă  roulettes…) ne pourront pas ĂŞtre transportĂ©s.

Mesures disciplinaires

La direction de l’Ă©cole ou le secteur du transport scolaire peut suspendre le transport de tout Ă©lève qui ne se conforme pas aux règlements en vigueur. Lorsqu’un Ă©lève est suspendu du transport, sa prĂ©sence Ă  l’Ă©cole demeure obligatoire. Les parents doivent alors prendre les dispositions nĂ©cessaires pour que leur enfant frĂ©quente l’Ă©cole.

Documents Ă  consulter

Pour connaĂ®tre les règles de conduite requises Ă  l’arrĂŞt de l’autobus, Ă  son arrivĂ©e, Ă  bord de l’autobus et Ă  la descente de l’autobus, consulter le dĂ©pliant « Transport scolaire et code de conduite de l’Ă©lève ».

Règles de conduite :

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